Mentions légales et CGV

Mentions légales et CGV

Mentions légales et CGV

1 – OBJET DU SITE

Le site www.new-ortho.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l’adresse http://www.new-ortho.fr (ci-après le « Site New-Ortho »). Le site internet www.new-ortho.fr permet à la société New-Ortho Concept SARL, immatriculée au RCS de Cannes sous le numéro B 529 232 373, et dont le siège social est situé 49, Impasse du Hameau, 06250 MOUGINS de proposer à la vente les produits destinées exclusivement aux professionnels de l’art dentaire (ci-après les « Utilisateurs)

Ce site n’est pas destiné à être utilisé par des particuliers, des fabricants ou distributeurs de produits destinés à l’art dentaire. Ces derniers doivent directement s’adresser au siège de New-Ortho pour toute demande.

Lorsque vous utilisez le site new-ortho.fr, vous êtes engagé par ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) que vous êtes tenu de respecter. L’utilisation du site vaut également acceptation des Conditions Générales de Vente Internet (CGVI) établies par New-Ortho.

2 – PRESENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.new-ortho.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : NEW-ORTHO CONCEPT SARL- 49 impasse du Hameau 06254 MOUGINS CEDEX, FRANCE.

RCS de Cannes : 529 232 373

Créateur : DIGIT ADDICT SAS – 37 RUE D ANTIBES 06400 CANNES

Responsable publication : F. WIPPERN – site@new-ortho.fr

Webmaster : F. WIPPERN – site@new-ortho.fr

Hébergeur : 

Scaleway , SAS au capital de 214 K€,
8 rue de la Ville l Évêque – 75008 Paris – France,
N° TVA intracommunautaire : FR 35 433115904,
RCS : Paris , Numéro de SIRET : 433 115 904 00057,
Code APE : 7733Z

3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

3.1 DROIT D’AUTEUR

Le site www.new-ortho.fr est la propriété pleine et entière de la SARL New-Ortho Concept qui est titulaire de droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction du site (charte graphique) et de son contenu (catalogue, flyer, textes, slogans, graphiques, image) est strictement interdit sauf autorisation préalable et écrite de New-Ortho. Les photos présentes sur le site sont protégées par des droits d’auteur et les tiers ou utilisateurs ne sont pas autorisés à les reproduire ou les utiliser pour un usage personnel ou professionnels. New-Ortho ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. Dès lors, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou du Contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de New-Ortho est prohibée et constitue à cet effet des actes de contrefaçon et engage la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

3.2 DROIT DES MARQUES

Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine du site New-Ortho constituent des signes distinctifs. A ce titre, ils bénéficient d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle, littéraire et artistique.

L’utilisation, la représentation, la reproduction ou l’exploitation partielle de ces signes sans l’autorisation expresse et préalable du titulaire des droits engage la responsabilité de son auteur devant les tribunaux.

4 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site internet www.new-ortho.fr en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de New-Ortho. Toute création de liens vers le site New-Ortho, tout framing du site, et plus généralement toute utilisation du Contenu, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de New-Ortho et elle pourra être révoquée à tout moment. New-Ortho se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.

5 – LIMITATION DE RESPONSABILITE

New-Ortho ne peut garantir que le Site est exempt de virus, de programmes d’écrasement des données ou autre matériel de destruction et que les informations contenues dans le Site sont exactes, complètes ou à jour.

New-Ortho ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable vis-à-vis de l’utilisateur ou d’un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire – ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte, résultant de l’utilisation ou non utilisation du site, même si New-Ortho a été informé de la possibilité de ces dommages.

6 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français et aux Conditions Générales de Vente Internet. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont écrites en français. En cas de litige, les tribunaux français ont compétence exclusive et le client accepte leur compétence exclusive.

Conditions générales de vente

Les présentes CGVI (Conditions Générale de Vente internet) régissent l’ensemble des actes d’achats et de ventes intervenant entre le Client et NEW-ORTHO via le site internet www.new-ortho.fr. Elles sont réputées acceptées par le Client dès la passation de sa commande. Les produits proposés à la vente par NEW-ORTHO sur son site internet www.new-ortho.fr sont exclusivement réservés aux professionnels de l’art dentaire (ci-après Client).

Le Site Internet www.new-ortho.fr n’est donc pas ouvert aux particuliers, fabricants et distributeurs de dispositifs médicaux. Tandis que les étudiants en médecine sont invités à nous contacter directement afin de profiter de remises spécifiques. Vous pouvez nous contacter au 04 93 46 66 67 du lundi au vendredi de 8h30 à 18h.

1 – Commander des produits

Commander par le site internet www.new-ortho.fr représente un service complémentaire à ceux existant chez NEW-ORTHO. Les prix et promotions sur les produits peuvent différer de ceux figurant sur son catalogue général annuel et ses brochures promotionnelles imprimés sous format papier.

1-1 Identification préalable du Client

Pour passer commande sur notre site internet, vous devez vous identifier avec votre identifiant et votre mot de passe.

Si vous commandez pour la première fois via le site internet www.new-ortho.fr, vous devrez suivre une procédure de création de compte en communiquant préalablement vos coordonnées sur le site internet de NEW-ORTHO, qui se chargera de vérifier votre qualité de professionnel de l’art dentaire pour vous ouvrir un compte client et vous donner l’accès au site internet.

La procédure de création d’un compte sur le site n’est pas automatique. Elle est effectuée aux heures et jours d’ouverture de l’entreprise.

Les clients situés hors France métropolitaine sont contactés préalablement à création d’un compte client, afin de déterminer les possibilités de commande via le site internet www.new-ortho.fr. Cela suppose notamment d’étudier la faisabilité d’une expédition hors France, de déterminer si la facture peut être émise HT ou non, et de valider le mode de paiement des factures…

1-2 Enregistrement et validation de la commande

Les commandes sont réceptionnées et préparées par nos équipes du lundi au vendredi du 8h30 à 18h sans interruption, sauf jours fériés et jours de fermeture exceptionnelle de l’entreprise.

Toute commande engage le Client et en cas de non disponibilité d’un produit, NEW-ORTHO s’engage à en informer le client préalablement à l’expédition du colis.

Une préparation de commande peut être suspendue et annulée en cas de litige avec un Client sans que celui-ci ne puisse être en droit de réclamer une quelconque indemnité.

Pour les préparations de commande à destination des départements et régions d’Outre-Mer, ainsi que des pays tiers (Union Européenne et hors Union Européenne) le Client est contacté préalablement à l’expédition afin de lui indiquer la faisabilité et les frais de livraison, en particulier lorsque le poids volumétrique est supérieur aux seuils (cf. l’onglet livraison du site internet).

2- Prix produit, livraison et reliquat

2-1 Prix produit

Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sur le site internet. Les prix sont affichés TTC et ils sont facturés TTC (TVA Française établit à 20% en mai 2024)

Les Clients livrés hors France Métropolitaine ou Corse s’engagent à effectuer toutes les démarches et déclarations utiles et nécessaires afin de s’acquitter de la TVA applicable et des éventuels autres droits de douanes et taxes applicables.

Si un client demande à être facturé hors TVA, il devra en faire la demande préalablement au 04 93 46 66 67 et justifier ce choix (exemple : pour un client intra-communautaire justifier d’un numéro intra-communautaire à jour).

2-2 Livraison & Reliquat

Les commandes passées avant 15h00 avec adresse de facturation et de livraison en France Métropolitaine et Monaco sont traitées et livrées au cabinet dans les 24h/48h. Si la commande contient des liquides ou si l’adresse de livraison est située dans une zone éloignée (ex : zone de montagne, ou en Corse) celle-ci sera livrée avec un minimum de 48h à 72h.

Pour les départements et régions d’Outre-Mer et les pays tiers, le Client sera préalablement contacté par le service client de NEW-ORTHO afin de convenir d’une date d’expédition et du mode de transport. Selon la destination les délais peuvent être plus ou moins court.

En cas de rupture de produit sur une commande (reliquat), New-Ortho s’engage à informer le Client pour convenir d’une date d’expédition, d’une annulation ou d’un échange produit.

2-3 Frais de livraison et d’emballage

Pour la France Métropolitaine, Monaco, la Corse, les départements et régions d’Outre-Mer et les pays tiers : les frais de livraison et d’emballage sont gratuits lorsque la commande client est supérieure à certains montants. En deçà de ces montants, il sera demandé au Client une participation forfaitaire.

Les frais de livraison et d’emballage, les montants, forfaits et seuils sont précisés dans l’onglet livraison du site internet ou sur simple demande au 04 93 46 66 67.

Il est précisé que certains produits en raison de leur poids et/ou poids volumétrie ne font pas partie de la livraison offerte pour la France métropolitaine, Corse, Monaco, les départements et régions d’Outre-Mer et les pays tiers. Des frais de livraison et d’emballage sont alors appliqués pour ces produits et le client en sera informé préalablement à toute facturation.

En cas de désaccord sur le montant de ces frais, le client pourra annuler sa commande avant l’expédition et NEW-ORTHO procèdera au remboursement du paiement effectué par carte bancaire.

3 – Paiement et Réserve de propriété

Le Client qui a son activité professionnelle en France métropolitaine a la possibilité soit de :

  • Payer directement sur le site internet par carte bancaire,
  • Payer à la réception des produits commandés par carte bancaire, virement, prélèvement ou chèque.

Le Client qui a son activité hors de France métropolitaine (Corse, Départements et territoires d’outre-mer) pourra payer à réception des produits en France par carte bancaire, virement, prélèvement ou chèque.

Le Client qui a son activité dans un pays tiers pourra payer avant l’expédition des produits par virement bancaire.

NEW-ORTHO n’accorde aucun escompte en cas de paiement anticipé du Client.

En cas de non- paiement total ou partiel d’une facture, des intérêts de retard de trois (3) fois le taux d’intérêt légal seront appliqués, ainsi que des frais de recouvrement de 40 euros. Si les frais de recouvrement sont supérieurs à ce montant forfaitaire, NEW-ORTHO se réservera le droit de demander une indemnisation complémentaire et les sommes déjà versées par le Client seront conservées par NEW-ORTHO à titre de clause pénale.

NEW-ORTHO conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait paiement du prix des produits. NEW-ORTHO se réserve le droit de suspendre toutes les commandes du Client en cas d’incident de paiement, sans que le Client ne puisse être en droit de réclamer une quelconque indemnité.

Pour les expéditions vers les départements et régions d’Outre-Mer ainsi que vers les pays tiers (Union Européenne et hors Union Européenne) il appartient au Client de s’acquitter de tous les droits et taxes attachés aux produits. Le client s’engage par ailleurs à remplir toutes les formalités utiles et nécessaires pour la bonne réception de ses produits. En cas d’indisponibilité d’un produit, le Client sera en droit de demander le remboursement des produits facturés et non disponibles.

4- Réception des produits

A réception, il appartient au Client de procéder à un examen rapide de l’état des produits. Toutes les réserves doivent être faites dans les 48h de l’arrivée des produits : si le colis est endommagé, si le bon de livraison ne correspond pas aux produits livrés (nature, quantité) ou si les produits livrés ne correspondent pas à la commande effectuée.

5- L’engagement satisfaction

En cas de non satisfaction sur l’utilisation d’un produit ou d’erreur dans la passation d’une commande, le Client dispose :

d’un délai de 90 jours après réception pour nous informer et nous retourner le produit non utilisé dans son emballage d’origine si le client demande un échange, ou un avoir financier à valoir sur une prochaine facture (durée de validité de l’avoir financier – 1 an)

d’un délai de 30 jours après réception pour nous informer et nous retourner le produit non utilisé dans son emballage d’origine si le client demande un remboursement du prix.

Pour se faire, le client doit contacter préalablement NEW-ORTHO, donner le motif de sa demande, retourner le produit complet, non utilisé et dans son emballage d’origine.

La fragilité ou la préparation sur mesure de certains produits fait que NEW-ORTHO se réserve le droit de refuser certains retours. Ces produits sont généralement identifiés sous la mention « ni repris ni échangé » dans nos catalogues ou sur le Site Internet. Sauf erreur de NEW-ORTHO, les retours sont effectués sous la responsabilité et à la charge du Client.

6- Garanties des produits

Les produits vendus par NEW-ORTHO bénéficient de la garantie du fabricant. La garantie contractuelle de NEW-ORTHO ne peut aller au-delà des engagements du fabricant. Sont exclus de cette garantie, tous produits modifiés ou réparés par le client ou par toute autre personne non autorisée expressément par NEW-ORTHO.

Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord préalable de NEW-ORTHO, qui communiquera un numéro de bon de retour. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine avec une copie de la facture d’achat correspondante. La facture NEW-ORTHO vaut bon de garantie pour le client.

Pour les produits bénéficiant d’une garantie supérieure à 1 an, un taux de vétusté sera appliqué sur la valeur du produit dans le cas où, le produit est déclaré irréparable ou le coût de réparation supérieur à la valeur du produit, et l’échange du produit impossible.

NEW-ORTHO garantit que les produits sont conformes à la réglementation française (notamment en termes d’étiquetage, marquage CE et certification par un organisme notifié). Il ne peut garantir que le produit est conforme et qu’il puisse être utilisé dans les pays tiers (exemple : Suisse) qui pourraient avoir une réglementation différente.

Les clients des pays tiers à la France s’engagent donc à vérifier qu’ils puissent bien utiliser ces produits (achetés sur le site new-ortho.fr et plus généralement auprès de New-Ortho Concept SARL enregistré en France sous le RCS de Cannes N°529 232 373) dans leur pays.

7- Responsabilité

Les informations, photos et graphismes dans nos catalogues et notre site Web ne sont donnés qu’à titre indicatif pour faciliter la passation et validation des commandes. Elles ne peuvent engager la responsabilité de NEW-ORTHO et les parties reconnaissent que ces éléments n’ont aucune valeur contractuelle.

La responsabilité de NEW-ORTHO ne pourra pas être engagée pour tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect tel que notamment : perte d’usage, perte d’exploitation (revenu, profit…), perte de clientèle et/ou d’immobilisation d’un produit et tous autres coûts ou frais résultant d’un défaut du produit ou d’un retard dans la livraison de celui-ci.

Par ailleurs, il est rappelé que NEW-ORTHO n’est pas responsable des conséquences de l’utilisation des produits. Si la responsabilité de NEW-ORTHO devait être malgré tout reconnue, le client s’engage à ne pas réclamer plus de 5 fois le prix du produit vendu et pour un montant maximum de 1500 euros.

8- Accès au site internet

Ce site est exclusivement réservé aux professionnels de l’art dentaire.

NEW-ORTHO se réserve le droit de ne pas donner ou de suspendre l’accès au site internet notamment si le client n’a pu être identifié comme étant un professionnel de l’art dentaire, si le client est en litige ou en impayé avec NEW-ORTHO, si le client n’est pas en mesure d’être livré par NEW-ORTHO ou si le client n’a pas effectué de commande sur les 12 derniers mois.

9- Données personnelles

Le Client accepte expressément que les données individuelles le concernant fassent l’objet d’un traitement informatique de la part de NEW-ORTHO dans les conditions ci-après définies et conformément aux dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés du 06 janvier 1978 :

9.1- Collecte et usage de données individuelles

NEW-ORTHO collecte et trie, les données individuelles du Client dans le but d’améliorer les services qu’elle leurs propose (notamment la gestion administrative et commerciale).

Cette collecte des données permet également d’assurer la traçabilité des produits que nous commercialisons et de procéder si nécessaire à un rappel de lot en cas de non-conformité.

9.2- Transfert pour raisons techniques

En cas de problème technique sur son réseau informatique, les données du Client pourront être transférées provisoirement à son prestataire afin d’atteindre les objectifs indiqués ci-dessus.

9.3- Sécurité et accès aux données informatisées

L’accès aux données du Clients est limité aux personnes habilitées pour effectuer les opérations de traitements de données, de sécurité et de maintenance informatique.

9.4- Droit d’accès, d’opposition et de rectification des données individuelles.

Le Client peut à tout moment s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de ses données individuelles. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données le concernant. Le Client devra alors s’adresser par écrit à NEW-ORTHO, 49 Impasse du Hameau, 06250 MOUGINS.

10- Clause d’attribution de compétence

Les présentes Conditions Générales de Vente Internet (CGVI) sont soumises au droit Français. Pour tout litige intervenant entre le Client et NEW-ORTHO, les juridictions compétentes seront celles du siège de la société NEW-ORTHO où il sera fait exclusivement application de la réglementation française.

11- Intégralité et modifications des CGVI

NEW-ORTHO se réserve la possibilité d’apporter des modifications aux présentes Conditions Générales de Vente. La nullité d’une des clauses des présentes CGVI n’entraîne pas la nullité de la totalité des CGVI.

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